Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTA
SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S. (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1225171
Date de dépôt :
21/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/1993
ALTA de SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S

Présentation de la marque ALTA

Déposée le 21 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S domicilié(e) 1, rue de l'Industrie, 70 VESOUL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Roger. - France.

La marque ALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S a également déposé les autres marques suivantes : AIGLON , SAMCO , MECAMAT , TONECO , ROTOR , SAMAS , MECAMAT , KAISER , ALPHA


SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S. (SOCIETE ANONYME) - 1, rue de l'Industrie, 70 VESOUL. - France


VANDER-HEYM Roger. - France


Inscription le 26 mai 1992 - Transmission de propriété n°63398 - Publication au BOPI 1992-05-26

Evacuateur mécanique de fumier.